
❝ArCinoé❞ est une marque déposée!
Conformément à l’article L.712-2 du code de la propriété intellectuelle, ma demande d’enregistrement de marque au BOPI du 8 mars 2016, a été publiée le 1er avril 2016 au bulletin officiel de la propriété industrielle.
Merci à l’INPI : Institut National De La Propriété Industrielle.
Ma propriété intellectuelle s'étend au minimum aux classes suivantes :
▨ Classe n°16 : Produits de l’imprimerie; photographies; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); affiches; prospectus; calendriers; tableaux (peintures) encadrés ou non; dessins.
▨ Classe n°35 : Publicités; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicités; publication de textes publicitaires.
▨ Classe n°41 : Activités sportives et culturelles; mise à disposition d’installations de loisirs; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
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